Brieuc Chevallier

De: Brieuc Chevallier
ouvrier de l'Etat, adjoint au chef de subdivision
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000054471571(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 202624/07/2026
De: Brieuc Chevallier
ouvrier de l'Etat, adjoint au chef de subdivision
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000053671707(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 202615/03/2026
De: Brieuc Chevallier
ouvrier de l'Etat, adjoint au chef de subdivision
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000052354713(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 202505/10/2025
De: Brieuc Chevallier
ouvrier de l'Etat, adjoint au chef de subdivision
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000052180443(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 202503/09/2025
De: Brieuc Chevallier
ouvrier de l'Etat, adjoint au chef de subdivision
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000052001140(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 202530/07/2025
De: Brieuc Chevallier
ouvrier de l'Etat, adjoint au chef de subdivision
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000051575782(source JORF)
délégation de signature
10 Mai 202510/05/2025
De: Brieuc Chevallier
ouvrier de l'Etat, adjoint au chef de subdivision
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000051139129(source JORF)
délégation de signature
06 Février 202506/02/2025
De: Brieuc Chevallier
ouvrier de l'Etat, adjoint au chef de subdivision
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000050454741(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 202406/11/2024
De: Brieuc Chevallier
ouvrier de l'Etat, adjoint au chef de subdivision
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000050336716(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 202413/10/2024
De: Brieuc CHEVALLIER
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TRAA2101251S(source BODD)
nomination
16 Janvier 202116/01/2021
De: Brieuc CHEVALLIER
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TRAA2034151S(source BODD)
nomination
10 Décembre 202010/12/2020
De: Brieuc CHEVALLIER
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TREA1927727S(source BODD)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Brieuc CHEVALLIER
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TRAA1903067S(source BODD)
nomination
30 Janvier 201930/01/2019
De: Brieuc CHEVALLIER
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
11 avril 2017
susvisé
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TRAA1720627S(source BODD)
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Brieuc Chevallier
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
membres titulaires
USAC-CGT
Groupe:
Comité technique de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
DEVA1633985S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: Brieuc Chevallier
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
USAC-CGT
Groupe:
Comité technique de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
DEVA1504408S(source BODD)
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Brieuc CHEVALLIER
(USAC-CGT)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
suppleant
DEVA1319503S(source BODD)
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Brieuc CHEVALLIER
(USAC-CGT)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
suppleant
DEVA1241837S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201225/12/2012